TARIFICATIONS 2015

Location de la salle des fêtes (charges en sus)

Habitants de la commune

Location grande salle : 110 €

Location petite salle : 90 €

Location salles (petite et grande) : 170 €

Habitants extérieurs

Location grande salle : 140 €

Location petite salle : 120 €

Location salles (petite et grande) : 230 €

Forfait cuisine (deux placards) : 40 €

Placard supplémentaire : 12 €

Location de la sono : Les habitants de COMMENAILLES peuvent louer la sono. Un chèque de caution de 100 € sera remis. Le prix de location est de 20 €.Tous les frais de perte de matériel ou de détérioration seront à la charge du locataire. Un essai contradictoire sera fait à la remise des clefs (avant la location) et  à la réception des clefs (après la location).

La location est payée dès la réservation en totalité suivant les tarifs ci-dessus.

Salle polyvalente (exclusivement aux habitants de Commenailles) : 100 €

(Charges en sus)

Local alambic

Période de distillation du lundi 15 septembre 2014 au jeudi 30 avril 2015tous les jours de 6 h à 19 h sauf les dimanches et jours fériés.

Habitants de Commenailles : 25 €

Extérieurs à Commenailles : 40 €

Photocopie, fax, plastification (l’unité)

De 1 à 10 : 0.15 €

A partir de 10 : 0.10 €

Associations locales : 0.10 €

Plastification : 0.50 €

Cimetière

Concession trentenaire : 75 €

Concession cinquantenaire : 130 €

Columbarium emplacement : 230 €

Garderie

 

Matin : 2.50 €

Mercredi Matin : 2.50 €

Soir : 3.00 €

Mercredi Midi : 1.00 €

Journée entière : 5.30 €

Forfait matin : 25.00 € / mois

Forfait soir : 39.00 € / mois

Forfait journée : 53.00 € / mois

 

Loyers 

1er étage mairie : 338.10 €

2ème étage mairie : 382.39 €

Garage communal : 33.83 €

(Rue des Erables)

Salon de coiffure : 177.28 €

Cabinet Orthophoniste : 175.32 €

Logement 1er étage (ancienne poste) 424.69 €

Logement à côté du salon de coiffure : 298.92 €

Cabinet Infirmier : 171.18 €

Assainissement :

Le montant de la taxe d’assainissement pour les foyers installés sur les lotissements du Charmois, du Sarrazin, et des Berges de l’Etang et toutes les constructions susceptibles de se raccorder à cet assainissement :

-          0.35 €/m3 d’eau et 41.60 € par an de part fixe pour l’investissement

-          0.19 €/m3 d’eau et 32.00 € par an de part fixe pour le fonctionnement

-          0.15 €/ m3 d’eau pour la modernisation des réseaux de collecte

-         

Taxe d’aménagement :

Le Conseil Municipal, a institué, depuis le  1er mars 2012, la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire communal, qui touchera toutes les constructions à venir à partir de 5 m2, au taux de 1% de la valeur par mètre carré de la surface fixée à 660 €.

En application de l’article L.331-9 du Code de l’urbanisme, les catégories ci-dessous seront exonérées  totalement de la part communale

* les logements sociaux bénéficiant du taux réduit de TVA,

*  les constructions industrielles et leurs annexes,

* les commerces de détails d’une surface de vente inférieure à 400 m2.

Vous voulez acheter une maison, un terrain sur  Commenailles, nous pouvons vous renseigner sur les différentes offres  des particuliers.

Mairie : 03 84 44 13 07

Les nouveaux habitants sont priés de bien vouloir se présenter en mairie à leur arrivée. Tout départ de la commune doit également être signalé  à la mairie.

TARIFICATIONS 2016

Location de la salle des fêtes (charges en sus)

Habitants de la commune

Location grande salle : 120 €

Location petite salle : 95 €

Location salles (petite et grande) : 185 €

 

Habitants extérieurs

Location grande salle : 150 €

Location petite salle : 1250 €

Location salles (petite et grande) : 245 €

Forfait cuisine (deux placards) : 40 €

Placard supplémentaire : 12 €

Location de la sono : Les habitants de COMMENAILLES peuvent louer la sono. Un chèque de caution de 100 € sera remis. Le prix de location est de 20 €.Tous les frais de perte de matériel ou de détérioration seront à la charge du locataire. Un essai contradictoire sera fait à la remise des clefs (avant la location) et  à la réception des clefs (après la location).

La location est payée dès la réservation en totalité suivant les tarifs ci-dessus.

Salle polyvalente (exclusivement aux habitants de Commenailles) : 100 €

(Charges en sus)

 

Local alambic

Période de distillation du lundi 15 septembre 2014 au jeudi 30 avril 2015tous les jours de 6 h à 19 h sauf les dimanches et jours fériés.

Habitants de Commenailles : 25 €

Extérieurs à Commenailles : 40 €

 

Photocopie, fax, plastification (l’unité)

De 1 à 10 : 0.15 €

A partir de 10 : 0.10 €

Associations locales : 0.10 €

Plastification : 0.50 €

 

Cimetière

Concession trentenaire : 75 €

Concession cinquantenaire : 130 €

Columbarium emplacement pour 30 ans:500€ l'unité

Cavurne 80 x 80 pour 30 ans : 100 € l'unité

 

Garderie

 

Matin : 2.50 €

Mercredi Matin : 2.50 €

Soir : 3.00 €

Mercredi Midi : 1.00 €

Journée entière : 5.30 €

Forfait matin : 25.00 € / mois

Forfait soir : 39.00 € / mois

Forfait journée : 53.00 € / mois

 

Loyers 

1er étage mairie : 340.03 €

2ème étage mairie : 384.17 €

Garage communal : 34.02 €

(Rue des Erables)

Salon de coiffure : 177.54 €

Cabinet Orthophoniste : 176.13 €

Logement 1er étage (ancienne poste) 426.66 €

Logement à côté du salon de coiffure : 300.31 €

Cabinet Infirmier : 176.22 €

 

Assainissement :

Le montant de la taxe d’assainissement pour les foyers installés sur les lotissements du Charmois, du Sarrazin, et des Berges de l’Etang et toutes les constructions susceptibles de se raccorder à cet assainissement :

-          0.37 €/m3 d’eau et 43.68 € par an de part fixe pour l’investissement

-          0.20 €/m3 d’eau et 33.60 € par an de part fixe pour le fonctionnement

-          0.155 €/ m3 d’eau pour la modernisation des réseaux de collecte

-         

Taxe d’aménagement :

Le Conseil Municipal, a institué, depuis le  1er mars 2012, la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire communal, qui touchera toutes les constructions à venir à partir de 5 m2, au taux de 1% de la valeur par mètre carré de la surface fixée à 660 €.

En application de l’article L.331-9 du Code de l’urbanisme, les catégories ci-dessous seront exonérées  totalement de la part communale

* les logements sociaux bénéficiant du taux réduit de TVA,

*  les constructions industrielles et leurs annexes,

* les commerces de détails d’une surface de vente inférieure à 400 m2.

Vous voulez acheter une maison, un terrain sur  Commenailles, nous pouvons vous renseigner sur les différentes offres  des particuliers.

Mairie : 03 84 44 13 07

Les nouveaux habitants sont priés de bien vouloir se présenter en mairie à leur arrivée. Tout départ de la commune doit également être signalé  à la mairie.

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